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538 W - Urbanisme POS
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Commune de Bischheim.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, élaboration et révision, constitution du groupe de travail et ouverture d'enquête publique : PV de réunions, rapports, délibérations du conseil de la Communauté, arrêtés préfectoraux, extraits de presse, plans.
Commune d'Eckbolsheim.
Commune d'Eckwersheim.
Commune d'Entzheim, plan d'urbanisme complémentaire (1969-1971), adoption du projet de plan d'occupation des sols révisé et concertation avec le public (1987-1988) : arrêté préfectoral, correspondance.
Commune d'Eschau.
Commune de Fegersheim. - Plan d'urbanisme directeur, projet d'élaboration et opposition d'approbation : PV de réunions, délibérations du conseil de la Communauté et du conseil municipal, plans.
Commune de Geispolsheim.- Plan d'urbanisme directeur, approbation et publication : délibérations de conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, plans.
Commune de Hoenheim.
Commune de Holtzheim.
Commune d'Illkirch-Graffenstaden.
Commune de Lampertheim.- Plan d'urbanisme complémentaire, propositions, litiges et approbation : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions.
Commune de Lingolsheim.
Commune de Lipsheim.
Commune de Mittelhausbergen.
Commune de Mundolsheim.
Commune de Niederhausbergen.- Plan d'urbanisme, étude, enquête publique et approbation : rapports, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal.
Commune d'Oberhausbergen.
Commune d'Oberschaeffolsheim.
Commune d'Ostwald.
Plan d'urbanisme complémentaire, révision, enquête publique et approbation : rapports d'étude ; projet de création d'un parc d'activité "La Vigie" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, notes.
Plan d'urbanisme directeur, révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et composition des groupes de travail : propositions, règlement sommaire, PV de réunions avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans.
Piscine "Plein Soleil", projet de réalisation.
Logements pour personnes âgées, projet de construction.
Association pour la défense de l'environnement d'Ostwald (A.D.E.O.) : extraits de presse.
Plan d'occupation des sols : liste des avis, projet d'implantation de la S.A."Printemps", problèmes de voirie, urbanisation des quais Olida et de l'Ill, PV de réunions, extraits de presse, correspondance.
Vente de terrains : avis du bureau d'urbanisme.
Echange de terrains, demandes de permis de construire : avis du bureau d'urbanisme.
Plan d'occupation des sols, études prélables sur les quartiers nouveaux et mise en cause de leur opportunité : convention entre la Communauté urbaine de Strasbourg et l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, correspondance, PV de réunions.
Nouveau projet de plan d'occupation des sols, consultation avant publication, propositions de modifications et études préalables d'urbanisme (subvention) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions.
Plan d'occupation des sols, publication et ouverture d'enquête publique : procès-verbal d'enquête, observations et pétitions de particuliers, notification des principes de la loi de décentralisation dans les domaines de l'urbanisme, arrêté préfectoral, correspondance.
Poursuite de l'élaboration du plan d'occupation des sols, modalités d'association, ouverture d'enquête publique et observations recueillies : étude de quartier "le sud-Wihrel", délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, PV de réunions.
Commune d' Ostwald.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, approbation et élaboration : étude de quartier "Krittweg" et "Sud Wihrel" (convention avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise), délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, extraits de presse.
Plan d'occupation des sols, révision, exécution et modalités d'association : projet de zone d'aménagement concerté (Z.A.C), arrêté du président de la Communauté urbaine, délibération du conseil de la Communauté, correspondance, extraits de presse, plans, PV de réunions.
Opérations d'urbanisme "Krittweg" et "Sud-Wihrel", poursuite de l'étude des projets. Projet de P.O.S. arrêté, avis et adoption et enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions.
Projet de plan d'occupation des sols arrêté par le conseil de la Communauté urbaine : avis des personnes publiques associées.
Plan d'occupation des sols de 1985 et 1988, révision, modalités d'association des personnes publiques, demande d'annulation rejetée, prolongation de l'application par anticipation : délibération du conseil de la Communauté, arrêtés municipaux de dénomination de rues, correspondance, plans.
Plan d'occupation des sols de 1988 en cours de révision.- Modifications de la composition des commissions, application par anticipation de certaines dispositions, raccordement du "Parc des Tanneries", projet d'aménagement de la "Colonne", annexe sanitaire : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté de la présidente de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans, extraits de presse.
Commune de Plobsheim.- Plan d'urbanisme directeur, établissement par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, révision, ouverture d'enquête publique, approbation et demande de remplacement par un P.O.S. : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans.
Commune de Reichstett.
Commune de Schiltigheim.
Commune de Souffelweyersheim.
Commune de Strasbourg.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'urbanisme complémentaire, avant-projet.
Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, élaboration.
Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers.
Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers.
Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols "arrêté", avis sur le projet.
Commune de Strasbourg, projet de plan d'occupation des sols : courriers de particuliers.
Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, enquête publique du 27 octobre 1986 au 30 novembre 1986 (programmation, observations).
Commune de Vendenheim.
Commune de la Wantzenau.
Commune de Wolfisheim.
Autres communes de la Communauté urbaine, élaboration des plans d'urbanisme directeurs et des plans d'occupation des sols ; conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) ; composition des groupes de travail : correspondance, PV de réunions, arrêtés préfectoraux, extraits de presse.
Présentation du fonds
Titel :
Kurzbeschreibung :
Communauté Urbaine de Strasbourg.- Plans d'urbanisme et plans d'occupation des sols (P.O.S), élaboration et modification : procès-verbaux, délibérations, arrêtés.
Autoren :
Richard PALABOST
Jahr der Publikation :
24/10/2013
Signaturen :
538 W
Zeitspanne :
1968/1991
Provenienz
Développement Urbanisme POS
Réalisé avec
Ligeo Archives
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